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Géraldine GOFFAUX-CALLEBAUT
Professeur

Titres universitaires

  • Habilitation à diriger des recherches, Université Paris Est Créteil, 2003
  • Doctorat de droit privé (“Du contrat en droit des sociétés – Essai sur le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés”), Université Nice Sophia-Antipolis, 1999
  • DEA de droit privé de l’entreprise, Université Nice Sophie-Antipolis, 1994

Université actuelle

Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Principaux thèmes de recherche

  • Droit des sociétés
  • Droit des affaires
  • Droit des contrats
  • Droit du patrimoine culturel et du marché de l’art

Responsabilités

  • Directeur adjoint de l’IDEP (septembre 2013 à septembre 2014)
  • Co-directeur du M2 Droit du patrimoine culturel (depuis 2009)
  • Co-directeur du cursus associé Droit Ecole du Louvre (depuis 2007)
  • Membre du Conseil scientifique de la Faculté Jean-Monnet (2007 – 2014)
  • Membre de la CCSU de droit privé et histoire du droit de la Faculté Jean-Monnet (2009 – 2014)
  • Membre du jury VAE de la Faculté Jean-Monnet (2006 – 2014)
  • Membre du Conseil des études et de la recherche de l’Ecole du Louvre (depuis juin 2013)

Enseignements

  • Techniques contractuelles (Master 1 Droit)
  • Droit des sûretés (Master 1 Droit)
  • Propriétés intellectuelles (Master 1 Droit)
  • Procédures collectives (Master 1 Droit)
  • Contrats maritimes (Master 2 Droit des espaces et des activités maritimes)
  • Droit de la culture (Master 1 Droit)
  • Droit des sociétés cotées (Master 2 Droit financier)
  • Droit européen des sociétés (Master 2 Entreprises et droit de l’UE)
  • Droit et pratique des sociétés (Master 2 Entreprises et services publics)
  • Droit privé des entreprises culturelles (Master 2 Droit du patrimoine culturel)
  • Ethique des affaires (Master 2 Juriste d’affaires franco-anglais)

Principales publications

Ouvrage

  • Du contrat en droit des sociétés – Essai sur le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés, préf. J.-P. Gastaud, L’Harmattan, coll. Presses universitaires de Sceaux, 2008

Articles

  • « Les aspects probatoires de la Responsabilité sociales des entreprises » (à paraître, in Actes du colloque Preuve et développement durable, Revista de Derecho Ambiental (Argentine), 2015)
  • « Marché de l’art, successions et libéralités » (à paraître, Revue des affaires européennes 2015)
  • « Les catalogues, source essentielle pour les juristes » (à paraître, collection « Rencontres de l’Ecole du Louvre », février 2015)
  • « Les nouvelles SCOP permettent le « choc coopératif annoncé ? », Revue Lamy Droit des affaires février 2015
  • « Le crowdfunding par don peut-il être qualifié de mécénat ? », in Le cadre juridique du crowdfunding – Analyses prospectives, A.-V. Le Fur (dir.), Société de législation comparée, coll. Trans Europe Experts, vol. 11, décembre 2014, p. 239
  • « Les clauses de garantie de passif environnemental », in Le contrat et l’environnement – Etude de droit interne, droit international et européen, M. Hautereau-Boutonnet (dir.), PUAM, coll. Droit(s) de l’environnement, décembre 2014, p. 69
  • « Cessions de droit sociaux et clauses environnementales », in L’environnement et le contrat : regards croisés franco-japonais, K. Yoshida et M. Boutonnet (dir.), Waseda University Comparative Law Study (Japon), 2014, Series 42, p. 208
  • « Propos conclusifs », in Un art, un droit, une question – Triptyque juridico-artistique, Y. Strickler (dir.), L’Harmattan, coll. Droit privé et sciences criminelles, novembre 2014, p. 197
  • La relation symbiotique des codes d’éthique et de la RSE », in Les codes d’éthique : un nouveau défi pour les entreprises, Cahiers de droit de l’entreprise, n° 4, juillet‐août 2014, p. 33
  • « La consommation responsable », in Les enjeux de la réforme du droit de la consommation (à paraître, Les Petites Affiches, juin 2014)
  • « Les techniques sociétaires du montage SeaFrance », in Le droit des affaires à l’épreuve des difficultés économiques : l’exemple de SeaFrance, Revue Lamy Droit des Affaires avril 2014, p.95
  • « Densification et« dédensification » normatives en droit des sociétés », in La densification normative, Naissance d’un processus, C. Thibierge (dir.), Mare et Martin 2013, p. 797
  • « La rétroactivité de la personnalité morale », JCP E 2013, Etude 1512
  • V° Apports, in Répertoire Dalloz Sociétés, juin 2011 (53 p.)
  • « Le préjudice en droit de la concurrence », Hokkaido Journal of New Global Law and Policy, vol. 05, 2010.3, p. 37

Participations à des conférences, colloques et séminaires

En France

  •  « La spécificité des structures de l’économie sociale et solidaire », intervention au colloque L’économie sociale et solidaire, Université du Littoral Côte d’Opale, février 2015
  • « RSE et codes d’éthique », intervention lors de l’Académie d’été sur Les codes d’éthique, un nouveau défi pour les entreprises, Université Paris Sud, juin 2014
  • « Les questions juridiques relatives aux plateformes de dons », présentation et animation, La matinée du crowdfinding : rencontres et débats, Trans Europe Expert/IRJS Paris 1, juin 2014
  • « Propos conclusifs », intervention au colloqueUn art, un droit, une question – Triptyque juridico-artistique, Université de Nice Sophia Antipolis, juin 2014
  • « La consommation responsable », intervention au colloque Enjeux de la réforme du droit de la consommation, Université Paris Sud, mars 2014
  • « Les techniques sociétaires »,intervention au colloque Le droit des affaires à l’épreuve des difficultés économiques : l’exemple de SeaFrance, Université du Littoral Côte d’Opale & Skema Business School, janvier 2014
  • « La qualification de l’objet d’art », conférence doctorale, Ecole du Louvre novembre 2013, Université de Nice Sophia Antipolis février 2014
  • « La rétroactivité de la personnalité morale », intervention au colloque La rétroactivité en droit des affaires et en droit fiscal, Université Paris Dauphine, juin 2013
  • « Le mécénat populaire »,intervention au colloque Le centenaire de la loi sur les monuments historiques, Unesco, juin 2013
  • « Les catalogues, source essentielle pour les juristes », intervention au colloque Le catalogue dans tous ses états, Ecole du Louvre, décembre 2012
  • « Les clauses de garantie de passif environnemental », intervention au colloque Le contrat et l’environnement, Université d’Aix-Marseille, octobre 2012
  • « Marché de l’art, successions et libéralités », intervention au colloque Le marché de l’art en Europe, Université de Nice Sophia Antipolis / Fondation Calouste Gulbenkian (Paris), mai 2012

 

A l’étranger

  •  « Les aspects probatoires de la Responsabilité sociales des entreprises », intervention au colloque Preuve et développement durable, Université de Mendoza (Argentine), décembre 2014
  • « Les clauses de garantie de passif environnemental – Approche de droit comparé », intervention dans le cadre du second colloque du projet Le contrat et l’environnement, Université de Waseda (Tokyo, Japon), mai 2013
  • « Le préjudice en droit de la concurrence », intervention dans le cadre de la Journée d’études sur le préjudice, Université de Keio (Tokyo, Japon), juillet 2009
  • « Les clauses contractuelles sensibles en droit des sociétés », intervention dans le cadre du colloque Les clauses contractuelles sensibles, Université de Sfax (Tunisie), octobre 2008

Programmes de recherche

  •  Mémoloi, La mise en œuvre de la loi de 1913 sur les monuments historiques, J.-P. Bady, M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Negri (dir.) (en cours)
  • Les Codes d’éthique des sociétés du CAC 40, V. Magnier (dir.), Université Paris Sud (en cours)
  • Le centenaire de la loi sur les monuments historiques, M. Cornu, J. Fromageau, X. Greffe et G. Goffaux (dir.), Université Paris Sud/CECOJI/VMF (2012-2013)
  • Le contrat et la protection de l’environnement, M. Boutonnet (dir.), chaire de droit de l’environnement, Université d’Aix-Marseille (2011-2013)
    • New Global Law and Policy for Multi-Agential Governance, K. Yoshida (dir.), Université d’Hokkaïdo (Japon), 2009-2012