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Patrick BOUATHONG
Maître de conférences

Titres universitaires

  • Doctorat : École de Droit de la Sorbonne – Département de Droit privé Sujet de thèse : Les universalités de droit. Essai d’une théorie générale. Dir. M. le Pr. Ph. Dupichot. Prix de thèse 2021 de Paris 1 – IRJS (Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne)
  • Master 2 : (Ancien DEA) Droit du Patrimoine Approfondi (Dir. Pr. Ph. Delebecque) à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1 – Mémoire : L’étanchéité des patrimoines d’affectation
  • Master 1 : Droit Privé Général à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1
  • Licence : Droit Privé à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1

Activités d’enseignement

Enseignements à l’Université Paris Saclay

  • Contract Law (DU Law & Advisory – L2)
  • Procédure civile (M2 Professions judiciaires)
  • Droit des biens (IEJ)
  • Droit des sûretés (IEJ)
  • Régimes matrimoniaux (IEJ)
  • Procédure civile (IEJ)
  • Introduction au droit (L2)
  • Droit des contrats (L2)

Enseignements antérieurs (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Université CY Cergy-Pontoise)

  • Régime général de l’obligation (L3)
  • Droit des sûretés (M1)
  • Régimes matrimoniaux (M1)
  • Successions et libéralités (M1)
  • Droit patrimonial (IEJ)
  • Responsabilité civile (L2)
  • Droit des contrats (L2)
  • Droit de la famille (L1)

 

Activités scientifiques

Articles et notes

  • « L’incidence de l’exécution provisoire sur les déclarations de créances », note sous Civ. 1e, 12 octobre 2022, n°20-21.016, D. 2022, à paraître
  • « Perspective(s) de la fiducie « à la française »», JCP N 2022/44, 1251
  • « La prescription des créances entre époux », note sous Civ. 1e, 18 mai 2022, n°20-20.725, D. 2022, p. 1388
  • « La compensation judiciaire de l’obligation de restitution », note sous Civ. 1e, 11 mai 2022, n°21-16.600, D. 2022, p. 1300
  • « Mauvais augure pour les privilèges spéciaux immobiliers », note sous Civ. 3e, 5 mai 2021, n°19-15.072, Defrénois 2021/40, p. 34
  • « Dernier épisode pour Airbnb : la conventionnalité de l’encadrement des locations meublées de courte durée », note sous Civ. 3e, 18 févr. 2021 (trois arrêts), n°17-26156, n°19-13191, n°19-11462, D. 2021, p. 732
  • « La mesure d’instruction in futurum ne suspend pas toujours la prescription », note sous Civ. 3e, 17 oct. 2019, n°18-19611, RLDC 2020/178, p. 15
  • « De nouveaux contours pour la protection de la propriété privée », note sous Civ. 3e, 18 avril 2019, n°18-11414, Defrénois 2019/29-34, p. 27
  • « La prescription d’une obligation solidaire : un problème sans fin », note sous Civ. 1e, 23 janv. 2019, n°17-18219, RLDC 2019/171, p. 19
  • « Le paiement de la dette prescrite d’autrui », Defrénois 2019/13, p. 17
  • « La disproportion de l’engagement de la caution mariée », note sous Com, 24 mai 2018, n°16-23036 et Com, 6 juin 2018, n°16-26182, RLDC 2018/163, p. 22
  • « Entre autonomie de la volonté et principe d’unité du régime matrimonial en droit international privé : les limites de la Convention de la Haye du 14 mars 1978 », sous Civ. 1e, 13 décembre 2017, n°16-27216, RJPF 2018-3/26, p. 27
  • « Faut-il écarter les mentions manuscrites du cautionnement homologué ? », sous Com, 14 juin 2017, n°12-11644, D. 2017, p. 1748.
  • « Accession et concubinage… ne font pas bon ménage », sous Civ. 3e, 16 mars 2017, n°15-12384, LPA 2017/124, p. 16.

Communications

  • « Perspective(s) de la fiducie à la française », in Fiducie & Trust : le droit français est-il à la hauteur ?, dir. M. Julienne, IDEP Paris-Saclay & le Conseil Supérieur du Notariat

Ouvrages

  • Les universalités de droit – Essai d’une théorie générale, éd. IRJS 2022, préface de Ph. Dupichot

 

 Activités universitaires

  • Chargé de mission à la direction des Relations Internationales de l’Université Paris Saclay
  •  Organisateur des Ateliers d’échanges de l’IDEP : manifestation scientifique interne destinée à favoriser les échanges entre les générations de chercheurs et au profit des doctorants de l’IDEP