Academic titles
- Habilitation à diriger des recherches, Université Paris Est Créteil, 2003
- Doctorat de droit privé (“Du contrat en droit des sociétés – Essai sur le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés”), Université Nice Sophia-Antipolis, 1999
- DEA de droit privé de l’entreprise, Université Nice Sophie-Antipolis, 1994
Main research interests
- Droit des sociétés
- Droit des affaires
- Droit des contrats
- Droit du patrimoine culturel et du marché de l’art
Administrative responsabilities
- Directeur adjoint de l’IDEP (depuis septembre 2013)
- Co-directeur du M2 Droit du patrimoine culturel (depuis 2009)
- Co-directeur du cursus associé Droit Ecole du Louvre (depuis 2007)
- Membre du Conseil scientifique de la Faculté Jean-Monnet (depuis 2007)
- Membre de la CCSU de droit privé et histoire du droit (depuis 2009)
- Membre du jury VAE (depuis 2006)
- Membre du Conseil des études et de la recherche de l’Ecole du Louvre (depuis juin 2013)
Courses
- Droit général des sociétés (L3 Droit)
- Droit commercial 1 – Consommation Distribution Instruments de paiement (M1 Droit)
- Droit de la culture (M1 Droit)
- Droit des sociétés cotées (M2 Droit financier)
- Droit européen des sociétés (M2 Entreprises et droit de l’UE)
- Droit et pratique des sociétés (M2 Entreprises et services publics)
- Droit privé des entreprises culturelles (M2 Droit du patrimoine culturel)
Main publications
Book
- Du contrat en droit des sociétés – Essai sur le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés, préf. J.-P. Gastaud, L’Harmattan, coll. Presses universitaires de Sceaux, 2008
Articles
- « Responsabilité sociale des entreprises et codes d’éthique des sociétés du CAC 40 »(en cours)
- « Cessions de droit sociaux et clauses environnementales » (à paraître à la Revue de l’Université de Waseda – Japon 2014)
- « Marché de l’art, successions et libéralités » (à paraître, Revue des affaires européennes 2014)
- « Les catalogues, source essentielle pour les juristes » (à paraître, collection« Rencontres de l’Ecole du Louvre »,novembre 2014)
- « Les clauses de garantie de passif environnemental », in Le contrat et l’environnement (à paraître, PUAM, coll. Droit(s) de l’environnement, septembre 2014)
- « La consommation responsable », in Les enjeux de la réforme du droit de la consommation (à paraître, Les Petites Affiches, juin 2014)
- « Les techniques sociétaires du montage SeaFrance », in Le droit des affaires à l’épreuve des difficultés économiques : l’exemple de SeaFrance, Revue Lamy Droit des Affaires avril 2014, p.95
- « Densification et« dédensification » normatives en droit des sociétés », in La densification normative, Naissance d’un processus, C. Thibierge (dir.), Mare et Martin 2013, p. 797
- « La rétroactivité de la personnalité morale », JCP E 2013, Etude 1512
- V° Apports, in Répertoire Dalloz Sociétés, juin 2011 (53 p.)
- « Le préjudice en droit de la concurrence », Hokkaido Journal of New Global Law and Policy, vol. 05, 2010.3, p. 37
Participation in colloquia, conferences and seminars
In France
- « Les questions juridiques relatives aux plateformes de dons », présentation et animation, La matinée du crowdfinding : rencontres et débats, Trans Europe Expert/IRJS Paris 1, juin 2014
- « Propos conclusifs », intervention au colloqueUn art, un droit, une question – Triptyque juridico-artistique, Université de Nice Sophia Antipolis, juin 2014
- « La consommation responsable », intervention au colloque Enjeux de la réforme du droit de la consommation, Université Paris Sud, mars 2014
- « Les techniques sociétaires »,intervention au colloque Le droit des affaires à l’épreuve des difficultés économiques : l’exemple de SeaFrance, Université du Littoral Côte d’Opale & Skema Business School, janvier 2014
- « La qualification de l’objet d’art », conférence doctorale, Ecole du Louvre novembre 2013, Université de Nice Sophia Antipolis février 2014
- « La rétroactivité de la personnalité morale », intervention au colloque La rétroactivité en droit des affaires et en droit fiscal, Université Paris Dauphine, juin 2013
- « Le mécénat populaire »,intervention au colloque Le centenaire de la loi sur les monuments historiques, Unesco, juin 2013
- « Les catalogues, source essentielle pour les juristes », intervention au colloque Le catalogue dans tous ses états, Ecole du Louvre, décembre 2012
- « Les clauses de garantie de passif environnemental », intervention au colloque Le contrat et l’environnement, Université d’Aix-Marseille, octobre 2012
- « Marché de l’art, successions et libéralités », intervention au colloque Le marché de l’art en Europe, Université de Nice Sophia Antipolis / Fondation Calouste Gulbenkian (Paris), mai 2012
Abroad
- « Les clauses de garantie de passif environnemental – Approche de droit comparé », intervention dans le cadre du second colloque du projet Le contrat et l’environnement, Université de Waseda (Tokyo, Japon), mai 2013
- « Le préjudice en droit de la concurrence », intervention dans le cadre de la Journée d’études sur le préjudice, Université de Keio (Tokyo, Japon), juillet 2009
- « Les clauses contractuelles sensibles en droit des sociétés », intervention dans le cadre du colloque Les clauses contractuelles sensibles, Université de Sfax (Tunisie), octobre 2008
Programmes de recherche
- Les Codes d’éthique des sociétés du CAC 40, V. Magnier (dir.), Université Paris Sud (en cours)
- Le centenaire de la loi sur les monuments historiques, M. Cornu, J. Fromageau, X. Greffe et G. Goffaux (dir.), Université Paris Sud/CECOJI/VMF (2012-2013)
- Le contrat et la protection de l’environnement, M. Boutonnet (dir.), chaire de droit de l’environnement, Université d’Aix-Marseille (2011-2013)
- New Global Law and Policy for Multi-Agential Governance, K. Yoshida (dir.), Université d’Hokkaïdo (Japon), 2009-2012