Thomas GÉRARD

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

Enseignements à l’Université Paris-Saclay

• Droit de la concurrence (Université Paris-Saclay, Master 1).
• Droit de la concurrence (Université Paris-Saclay, Master 2 Droit de la responsabilité médicale).
• Droit des affaires (Université Paris-Saclay, Licence II Économie Gestion).
• Préparation au CRFPA – Droit des affaires (Université Paris-Saclay).
• Préparation au CRFPA – Régime général de l’obligation (Université Paris-Saclay).

Enseignements antérieurs

• Droit des contrats (Séminaire – Université de Rouen Normandie, Master 2 Droit privé général).
• Droit des instruments de paiement et de crédit (CM – Université de Paris (Paris 5), Master 1 Droit et gestion bancaire du patrimoine).
• Préparation au CRFPA – Procédure pénale (Université de Paris (Paris 5)).
• Préparation au CRFPA – Droit civil (Université de Paris (Paris 5)).
• Introduction au droit (TD – Université de Paris (Paris 5) et Université de Rouen Normandie).
• Droit des contrats (TD – Université de Paris (Paris 5)).
• Droit de la responsabilité civile (TD – Université de Paris (Paris 5)).
• Droit des biens (TD – Université de Paris (Paris 5)).
• Droit des sociétés (TD – Université de Paris (Paris 5) et Université de Rouen Normandie).
• Droit des sûretés (TD – Université de Paris (Paris 5)).
• Droit des sociétés commerciales (TD – Université de Paris (Paris 5)).
• Droit bancaire (TD – Université de Paris (Paris 5)).

ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES

Articles et notes

• « Réflexions sur l’évolution des techniques de protection des consommateurs de produits d’investissement fondés sur l’assurance », Revue internationale des services financiers 2023, n°4, à paraître.
• « La théorie de la représentation est-elle soluble dans les fonds communs de placement ? », LPA 2023, à paraître.
• « À propos de la future directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité », Revue internationale des services financiers 2023, n°3, p. 188.
• « Le contrat de prestation de service a-t-il un avenir dans le Code civil ? », D. 2023, p. 1783.
• « La protection de l’adhérent à un contrat collectif d’assurance-vie « unit-linked » par le droit des pratiques commerciales déloyales », Revue internationale des services financiers 2023, n°1/2, p. 106.
• « De la nature juridique du bénéfice de subrogation », Revue de droit bancaire et financier mars-avril 2023, n°2, étude 7.
• « Notification du nantissement de compte-titres au teneur de compte : la Cour de cassation persiste et signe », LPA 2023, n°3, p. 30.
• « Intermédiaire d’assurance, distributeur de produits d’assurance : l’interprétation accueillante de la CJUE », Revue internationale des services financiers 2022 n°4, p. 96.
• « Le mandat dans l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Recueil Dalloz 2022, p. 1982.
• « Application de la théorie du mandat apparent en droit des sociétés », JCP E 2022, 1259.
• « Assujettissement de l’action en résolution d’une vente immobilière à la prescription quinquennale de droit commun », D. 2022, p. 892.
• « L’action de la personne subrogée dans les droits de la victime d’un dommage contre le responsable est soumise à la prescription applicable à l’action de la victime », D. 2022, p. 643.
• « Le dol du mandataire n’engage la responsabilité du mandant que si ce dernier a personnellement commis une faute », LPA 2022, n°2, p. 73.
• « Conformité de la procédure applicable au recours contre les décisions de sanction de l’AMF aux exigences du procès équitable », Revue internationale des services financiers 2021, n°4, p. 84.
• « La reconnaissance limitée du droit au silence en matière d’abus de marché », Revue internationale des services financiers 2021, n°1-2, p. 77.
• « Appréciation favorable au créancier des règles probatoires régissant les principaux moyens de défense de la caution », LPA 2021, n°106, p. 24.
• « L’annulation du cautionnement pour non-respect du formalisme de la mention manuscrite et le droit au respect des biens du créancier bénéficiaire de la sûreté », LPA 2021, n°31, p. 13.
• « La confirmation tacite, remède à l’inobservation de l’exigence de solennité du contrat d’agent sportif », RLDC 2021, n°188, p. 10.

Communications

• « L’adaptation du crédit bancaire dans le contexte de la crise de la Covid-19 », in Le droit des affaires post-crise (dir. G. Bourdeaux), colloque international organisé par l’Université Paris Cité (ex. Paris 5) et l’Université Nationale et Capodistrienne d’Athènes, 24-26 mai 2023, Athènes.
• « L’accès à l’activité des plateformes de courtage en ligne : l’exemple du financement participatif », in L’activité des plateformes de courtage en ligne, colloque organisé par le Laboratoire de recherche juridique (LARJ) de l’Université du Littoral Côte d’Opale et le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) de l’Université Picardie Jules Verne, 18 juin 2021, Boulogne-sur-Mer.

Ouvrages

• L’intermédiation financière et la théorie de la représentation, Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM), 2023, préf. D. Legeais.