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Morgane TIREL
Maître de conférences

Titres universitaires

2017       Qualification aux fonctions de Maître de Conférences en droit privé et sciences criminelles.

2016       Doctorat en droit privé, « L’effet de plein droit », mention Très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, Université de Nantes.

  • Thèse honorée du Prix Dalloz 2017.
  • Thèse recensée par le Professeur Emmanuel Putman à la RTDciv. 2018, p. 1018.

2009      Master 2 « Droit privé général », Université de Nantes, mention Très bien (major de  promotion).

Publications

 

  • OUVRAGE INDIVIDUEL

2018     Thèse de doctorat, L’effet de plein droit, préf. D. R. Martin, coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, T. 178, Dalloz, 2018. Thèse sous la direction du Pr. Ph. BRIAND, soutenue publiquement le 28 avril 2016 devant un jury composé de M. le Pr. D. MAZEAUD (Président), Mme le Pr. C. THIBIERGE (Rapporteur), M. le Pr. D. R. MARTIN (Rapporteur), M. le Pr. É. SAVAUX et M. le Pr. Ph. BRIAND.

 

  • ARTICLES ET PARTICIPATIONS A DES OUVRAGES COLLECTIFS

2022    « Prendre le droit de la RSE au sérieux », Bulletin Joly Sociétés, novembre 2022, p. 41.

2021     « Droit des obligations », chapitre co-écrit avec M.-O. Barbaud, in Culture juridique générale (dir. B. Blottin et Ch. Vautrot-Schwarz), LexisNexis, 2021, p. 223.

2020    « Le nouvel intérêt social, un changement de modèle normatif », Archives de philosophie du droit, T. 62, 2020, p. 401.

2020    « La notion d’usage commercial en droit privé », in L’usage commercial des biens intellectuels (dir. J. Lapousterle et A. Latil), Mare & Martin, 2020, p. 19.

2019     « L’affaire Adèle H. » (éditorial), JCP éd. G. 2019, p. 1178.

2019     « La réforme de l’intérêt social et la « ponctuation signifiante » », Recueil Dalloz 2019, p. 2317.

2018     « Le nouvel encadrement légal de l’assurance emprunteur », Les Petites Affiches 2018, n° 110, p. 43.

2017     « La prévention des risques concurrentiels encourus par le dirigeant », RJcom, mars-avril 2017, p. 14.

2017     « La responsabilité civile du dirigeant pour ses actes de concurrence envers la société », Bulletin Joly Sociétés, février 2017, p. 150.

 

  • COMMENTAIRES DE JURISPRUDENCE

2020    « L’unité de la procédure de résiliation de plein droit du bail commercial pour défaut de paiement de créances postérieures au jugement d’ouverture », , note sous Cour de cassation (Com.) 15 janvier 2020, n° 17-28.127, F-D, AJ Contrat 2020, n° 5, p. 250.

2019     « « Option procédurale » du bailleur en cas de résiliation du bail lors d’une liquidation judiciaire : fin de la controverse », note sous Cour de cassation (Com.) 9 octobre 2019, n° 18-17.563, AJ Contrat 2020, n° 1, p. 45.

2019     « Résiliation de contrats en cours interdépendants : effets à l’égard des tiers », note sous Cour de cassation (Com.) 11 septembre 2019, n° 18-11.401, AJ Contrat 2019, n° 12, p. 539.

2018     « Loi de 1948 : précisions sur le droit au maintien dans les lieux du sous-locataire », note sous Cour de cassation (Civ. 3) 14 juin 2018, n° 17-12.512, AJ Contrat 2018, p. 395.

2018     « L’acte extrajudiciaire, condition d’efficacité de la clause résolutoire du bail commercial », note sous Cour de cassation (Civ. 3) 21 décembre 2017, FS-P+B+I, n° 16-10.583, Recueil Dalloz 2018, p. 1057.

2017      « Précisions sur la mise en œuvre de la clause résolutoire de plein droit », note sous Cour de cassation (Civ. 3) 27 avril 2017, FS-P+B+I, n° 16-13.625, Recueil Dalloz 2017, p. 1595.

 

  • COMMUNICATIONS

2022     « L’évolution de la responsabilité civile des dirigeants sociaux et des entreprises », Journée de la Recherche Interdisciplinaire de l’IUT de Sceaux, Université Paris-Saclay, 24 mai 2022.

2020     « Le procès médiatique », conférence « La justice à l’épreuve de la communication médiatique », sous l’égide de La Grande bibliothèque du droit, Maison du Barreau de Paris, 22 octobre 2020.

2019       Formation professionnelle : l’actualité des dirigeants sociaux, avec M. Clément Barrillon, Ateliers Omnidroit, Dalloz Formation, Avignon, 22 octobre 2019.

2018      « La notion d’usage commercial », colloque « L’usage commercial des biens intellectuels », Université Sorbonne Nouvelle, 1er juin 2018, sous la direction de Monsieur le Professeur Jean Lapousterle et Monsieur Arnaud Latil.

2017      « Le nouvel encadrement légal de l’assurance emprunteur », colloque « Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014 », Université de Strasbourg, 22 septembre 2017, sous la direction de Monsieur Nicolas Ereseo.

2016      « La prévention des risques concurrentiels encourus par le dirigeant », colloque « La prévention des risques encourus par le dirigeant de PME », Université de Lorraine, 13 octobre 2016, sous la direction de Madame Emilie Gicquiaud et Monsieur Frédéric Durand.

2016      Présentation des travaux de recherche, séminaire de rentrée de l’École doctorale DEGEST, Université de Nantes.

 

Responsabilités administratives

 

– Activités électives et représentatives

2022-…        Référente développement soutenable de la Graduate School Droit, Université Paris-Saclay.

2021-…         Directrice adjointe de la Graduate School Droit (en charge de la valorisation), Université Paris-Saclay.

2021-…         Référente Recherche, IUT de Sceaux, Université Paris-Saclay.

2021-…         Membre de la Commission RTI (Recherche, Transfert de Technologie et Innovation).

2021-…         Membre du Conseil de gestion, IUT de Sceaux, Université Paris-Saclay.

2013-2015   Représentante des doctorants, Institut de Recherche en Droit Privé, Université de Nantes.

2012-2015   Représentante des doctorants de l’Ecole Doctorale DEGEST, Université de Nantes.

 

– Participation à des jurys

2022              Membre du jury du concours du Prix du meilleur mémoire de la Graduate School Droit, Université Paris-Saclay.

2020-…        Membre du jury du concours externe d’agrégation en économie-gestion (Commission Droit).

2020-…        Membre du Comité de suivi de thèse de Madame Samantha Duhamel, thèse sous la direction du Professeur Jérémy Jourdan-Marques, Université des Antilles.

2018-2022   Membre de divers Comités de sélection pour le recrutement de Maîtres de conférences (Université Paris-Saclay ; Université de Nanterre ; Université de Strasbourg ; Université de Reims Champagne-Ardenne).

2017-…         Suivi de stages professionnels et participation à des jurys, BUT 1 et BUT 2, IUT de Sceaux, Université Paris-Saclay.

2015- 2016  Membre du jury du concours d’éloquence Lysias, Université de Nantes.

2015- 2016  Participation à des jurys de mémoire de Master 2 Droit privé, Université de Nantes.

 

– Organisation de manifestations scientifiques

2022-…         Direction scientifique de la Journée annuelle de la Recherche Interdisciplinaire de l’IUT de Sceaux, Université Paris-Saclay.

2015-2016    Création et direction d’une conférence « Cinéma et justice privée » avec les étudiants de Licence 2, présentée le 27 avril 2015 à la Faculté de droit de Nantes.

2013-2014     Vice-présidente de l’Association des Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques ; organisation des Masterclass, Université de Nantes.