Droit(s) et architecture / colloque 24 novembre / BnF
Commentaires fermés sur Droit(s) et architecture / colloque 24 novembre / BnFMesdames, Messieurs, chers Collègues, chers amis,
Je vous envoie en pièce jointe le programme d’un colloque « Droit(s) et architecture » que je co-organise le vendredi 24 novembre prochain à la BnF, avec la Faculté Droit Sciences politiques et sociales de l’Université Paris 13 et l’IRDA, la Bibliothèque nationale de France (Paris 13è) et bien sûr la Faculté de Droit Économie Gestion de l’Université d’Orléans et le CRJ Pothier.
Le mot « architecture » désigne à la fois l’art de bâtir des édifices et le résultat de l’exercice de cet art. L’architecture est un art et une science, mais elle constitue aussi l’expression d’une civilisation. Le Droit s’intéresse nécessairement à cette activité et aux immeubles ainsi construits. Les règles juridiques ont d’abord pour effet de contraindre l’exercice de cet art pour des raisons de sécurité et de vie en société. Mais elles permettent aussi de protéger les édifices remarquables et leurs architectes.
Comme chaque année, il s’agit de proposer une réflexion susceptible d’apporter aux juristes le bénéfice d’une approche pluridisciplinaire et professionnelle sur une problématique contemporaine. Les collections exceptionnelles de la BnF permettent, non seulement de richement illustrer les démonstrations présentées, mais, aussi et surtout, d’apporter des compléments historiques et iconographiques indispensables à la compréhension de tout phénomène propre à la société.
L’inscription à ce colloque, dont le programme est joint, est gratuite mais obligatoire : https://colloques.dsps.univ-paris13.fr/user/sinscrire/67
N’hésitez pas à diffuser l’information à vos étudiants et dans vos réseaux.
En espérant vous y retrouver nombreux,
Bien à vous,
Géraldine Goffaux
Professeur de Droit privé (Université d’Orléans)
Co-directeur du M2 Droit du patrimoine culturel (Université Paris Saclay) et du Master Marché de l’art (Ecole du Louvre)
Colloque 20 ans de Droit du patrimoine culturel – 27 et 28 février 2020
Commentaires fermés sur Colloque 20 ans de Droit du patrimoine culturel – 27 et 28 février 2020Présentation
Sous le patronage de la Commission nationale française pour l’Unesco et à l’occasion des 20 ans du Master Droit du patrimoine culturel, l’équipe du Master propose de revenir sur les évolutions, petites et grandes, qu’a connu le Droit du patrimoine culturel ces deux dernières décennies. Entre la création d’un Code du patrimoine et la loi sur la liberté de création, sur l’architecture et sur le patrimoine (LCAP), le traitement juridique des restitutions ou encore la création des fonds de dotation, ce droit a connu des changements parfois profonds qui méritent d’être étudiés. Pour chaque thème interviendront deux spécialistes, enseignants et anciens étudiants, afin de symboliser le passage de témoins et de montrer que la relève est bien là.
Informations pratiques
Le colloque aura lieu les jeudi 27 et vendredi 28 février 2020 en Salle Georges Vedel, à la Faculté Jean Monnet, à Sceaux (54 boulevard Desgranges 92330). La première journée débutera à 8h30 et se terminera par un cocktail à 18h30.
Le programme complet est disponible en suivant ce lien : programme.
Inscriptions
Les inscriptions sont libres et se font par mail à l’adresse suivante : geraldine.goffaux@universite-paris-saclay.fr
Colloque « Mode et influenceurs »
Commentaires fermés sur Colloque « Mode et influenceurs »Un colloque intitulé « Mode et influenceurs » est organisé par Marie MALAURIE-VIGNAL (professeur agrégée à l’UVSQ – Paris-Saclay) en partenariat avec l’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP), Isabelle GAVANON (Avocat à la Cour, cabinet DELCADE) et Dalloz IP/IT pour la publication des actes.
Il se tiendra le lundi 2 mars 2020 de 17h à 20h à THE BUREAU (28, cours Albert 1er – 75008 PARIS) et sera suivi d’un cocktail.
Le colloque est validé au titre de la formation continue des avocats.
Inscription gratuite et obligatoire par mail avant le 25 février 2020 à : influenceurs@delcade.fr
Le programme complet peut être téléchargé en suivant ce lien : programme
Dans une société égotique et visuelle, l’image et la présence sur les réseaux sociaux jouent un rôle croissant dans les stratégies de communication des entreprises. Les « millennials » (la génération Y) ont en moyenne 25 ans créent des communautés allant jusqu’à plusieurs millions d’abonnés et leur notoriété est grandissante. Des macro-influenceurs aux micro et nano-influenceurs avec leurs quelques milliers de « followers », ces personnalités mettent leur notoriété au service des maisons de mode. Les réseaux sociaux, les « blogs » et les « vlogs » assurent une communication instantanée, communautaire et évolutive propice à la créativité des industries de la mode. Les questions juridiques sont nombreuses : nature du contrat liant l’influenceur à la maison de mode et statut de l’influenceur, étendue et droit de contrôle sur les marques, utilisation non autorisée de photographies ou de marques, dénigrement, fraude sur le nombre d’abonnés, protection des consommateurs, etc. Le droit du travail, le droit des marques, le droit d’auteur, les règles sur la protection des consommateurs et celles sur la publicité ou encore la liberté d’expression revendiquée par les influenceurs sont susceptibles d’être mobilisés. L’ambition de ce colloque est de présenter l’ensemble de ces règles permettant de protéger les différents acteurs sans pour autant étouffer l’innovation.
Colloque – « Blockchain et droit des sociétés »
Commentaires fermés sur Colloque – « Blockchain et droit des sociétés »L’IDEP et le CERMUD organisent le jeudi 5 décembre 2019 une journée d’étude autour du thème « Blockchain et droit des sociétés ». Cette journée d’étude, qui se tiendra de 14h à 18h à la Faculté Jean Monnet (54 boulevard Desgranges à Sceaux), aura lieu à l’occasion de la sortie de l’ouvrage éponyme aux éditions Dalloz, avec la présence des représentants des éditions Dalloz.
Le programme complet est disponible en suivant ce lien : programme.
La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l’information. Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. Des acteurs majeurs du secteur financier ont commencé à recourir à cette nouvelle technologie, et certains marchés considèrent la technologie blockchain comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfert de la propriété. Dans le même temps, une utilisation accrue de cette nouvelle technologie peut introduire de nouveaux risques sur le marché et entraîner des changements profonds dans la gouvernance des sociétés. Il revient ainsi aux institutions européennes et nationales de prendre en compte les atouts et le potentiel de la blockchain, ainsi que ses risques et dangers. A l’occasion de la sortie de l’ouvrage « Blockchain et droit des sociétés » publié dans la collection Thèmes & Commentaires des éditions Dalloz, les contributeurs ont souhaité se réunir en deux tables rondes pour traiter des deux aspects du droit des sociétés pouvant être altérés par l’usage de la technologie Blockchain. La première table ronde traite des titres financiers et ambitionne de commenter les récentes initiatives législatives permettant l’inscription des titres financiers sur « Dispositif d’enregistrement électronique partagé », c’est-à-dire une blockchain, ainsi que l’encadrement des « Initial Coins Offerings » intitulés en France Offre au public de jetons. La seconde table ronde traite de l’organisation des sociétés par la blockchain, tant en droit français qu’en droit canadien, par le biais de recours aux contrats intelligents (Smart Contracts) et aux oracles. La régulation de la société au travers du code du protocole blockchain sera au cœur des débats. Revenant sur leurs contributions respectives ainsi que sur l’actualité récente en la matière, les intervenants auront à cœur de commenter les innovations récentes et à proposer des bases du droit des affaires de demain au regard de l’évolution technologique, dans une démarche prospective.
Colloque « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal : même combat ? »
Commentaires fermés sur Colloque « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal : même combat ? »Le jeudi 21 novembre 2019, l’IDEP organise un colloque autour du thème de « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal » sous la présidence de Sandrine MAILLARD-PINON (Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud) et Stéphane DÉTRAZ (Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud).
Le colloque aura lieu de 8h30 à 17h en Salle Geoges Vedel, Bâtiment G sur le campus de la Faculté Jean Monnet.
Le programme détaillé est disponible en suivant ce lien : programme_la_lutte_contre_la_discrimination_au_travail
Cours intensif : Analyse Économique et Comportementale du Droit, appliquée à la responsabilité civile
Commentaires fermés sur Cours intensif : Analyse Économique et Comportementale du Droit, appliquée à la responsabilité civileDes cours intensifs en langue anglaise organisés autour du thème suivant « Analyse Economique et Comportementale du Droit, appliquée à la responsabilité civile » auront lieu à la Faculté Jean Monnet du 7 au 11 octobre 2019. Le professeur Hugo ACCIARRI (Université Nacional del Sur, Argentine) est invité pour cette occasion. Spécialiste renommé en Economic & Behavioral Law Analysis, auteur d’ouvrages et revues publiés aux Etats-Unis, en Amérique Latine et en Europe. Avocat et consultant, il est l’auteur d’une formule qui porte son nom, largement utilisée en Argentine, et de logiciels permettant d’aider à calculer les incapacités.
Organisés sous la direction scientifique de Madame Maria José Azar-Baud, les cours débuteront le 7 octobre 2019 par une table ronde qui réunira également des spécialistes français – Pierre Kopp, François Facchini, Sophie Bienenstock et Gregory Maître – autour du changement climatique, la résolution des litiges et l’intelligence artificielle.
L’inscription est gratuite, dans la limite des places disponibles en suivant le lien ci-dessous, et la formation est validée au titre de la formation continue des avocats : https://forms.gle/
Un lien vers le programme des cours est disponible ici : dyptiqueprogramme_law-economics-and-behavior-of-torts
Colloque : 3rd International Conference Dispute Resolution of Consumer Mass Disputes Collective Redress Class Action and ADR
Commentaires fermés sur Colloque : 3rd International Conference Dispute Resolution of Consumer Mass Disputes Collective Redress Class Action and ADRLes 28 et 29 mars 2019 se tiendra la troisième édition de la Conference Dispute Resolution of Consumer Mass Disputes Collective Redress Class Action and ADR à l’Université de Haifa. Madame Maria José AZAR-BAUD, maître de conférence à l’Université Paris-Sud, membre de l’IDEP et fondatrice de l’Observatoire des Actions de Groupe et autres actions collectives y interviendra sur le thème suivant : « Enforcement of consumer rights by associations and regulators ».
Un lien est disponible ici pour inscription : https://lawers.club/
Réflexions procédurales au regard des chantiers de la justice
Commentaires fermés sur Réflexions procédurales au regard des chantiers de la justiceDroit et Procédure organise la 2ème édition des ateliers de procédure civile sur le thème : « Réflexions procédurales au regard des chantiers de la justice » le Mercredi 13 juin 2018 de 8 h 30 à 17 h 00 à la Maison du Barreau de Paris.
Lancés le 6 octobre 2017 à Nantes par le Premier ministre et le Garde des Sceaux, les chantiers de la justice ont préparé une réforme globale de la procédure civile et le 9 mars 2018, les grands axes de la réforme ont été présentés.
Un projet de loi a été déposé au parlement et des décrets sont annoncés dans un avenir proche. L’objectif est de réformer en profondeur le procès civil notamment en :
- Instaurant un acte de saisine unifié en première instance,
- Généralisant la représentation obligatoire de l’avocat,
- Déjudiciarisant certains litiges : changement de régime matrimonial, révision de la contribution alimentaire de l’enfant mineur, contrôle préalable du juge des tutelles pour les actes de gestion patrimoniale, etc.
- Instaurant le règlement dématérialisé des petits litiges (dont le seuil sera fixé par voie réglementaire),
- Et en réformant en profondeur certaines procédures : saisie immobilière, divorce, etc.
Après avoir dressé un panorama de la jurisprudence de la Cour de cassation durant l’année écoulée, les intervenants aborderont la concentration procédurale, la contractualisation de la procédure et la communication électronique, en évoquant à chaque fois les projets en cours et les bouleversements attendus de notre procédure civile.
Colloque « Blockchain, propriété intellectuelle et mode »
Commentaires fermés sur Colloque « Blockchain, propriété intellectuelle et mode »La blockchain ou technique de registre partagé (« Distributed Ledger Technology »), répertoire d’informations public (parfois privé) contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Ce répertoire est sécurisé car il est partagé par ses différents utilisateurs à l’identique, sans intermédiaire, et validé par les « mineurs ». Son contenu est irréversible et ne peut, en principe, être modifié.
La blockchain connaît un engouement réel notamment dans le domaine de la mode car cette technologie pourrait faciliter la preuve de l’antériorité des droits, permettrait de prouver les droits sur leurs créations et assurerait la traçabilité des transactions et la réalisation de « smart contrats ». La blockchain suscite aussi des peurs, dont la plus grande pour le juriste est celle d’être évincé selon la formule magique « code is law ». Cette technologie fonctionnant de façon décentralisée dans le monde entier, en dehors de tout cadre légal général et de toute institution publique, suscite donc l’intérêt du juriste. Un débat sur la réalité juridique des bienfaits apportés par la blockchain s’imposait.
Le colloque, auquel a participé le Professeur Véronique Magnier (Co-directrice de l’IDEP), avait précisément pour objectif de mesurer les enjeux et défis suscités par cette technologie dans le domaine de la mode. Après une présentation pratique et une étude des smart contracts, la table ronde réunissant des universitaires et professionnels a permis de réfléchir à la force probatoire des informations inscrites sur une blockchain. La question de la preuve est déterminante dans le développement de cette technologie car tout juriste sait que « idem est non esse aut non probari « (« ce qui n’est pas prouvé n’est pas »).
Un compte rendu du colloque vient d’être publié au Journal Spécial des Sociétés, (n° 53, 2018, p. 5 à 8) est disponible ci-dessous.
Colloque « Blockchain, propriété intellectuelle et mode » du 17 mai 2018
Table ronde: Pourquoi l’IDEP a-t-il créé la Clinique juridique Paris-Saclay ?
Commentaires fermés sur Table ronde: Pourquoi l’IDEP a-t-il créé la Clinique juridique Paris-Saclay ?À l’occasion du jubilé de la Faculté Jean-Monnet, l’IDEP présente ce mercredi 16 mai à 10h la Clinique juridique Paris-Saclay. Les deux tables rondes seront suivies d’un cocktail avec le public.
Table Ronde: Économie collaborative & facteur de compétitivité
Commentaires fermés sur Table Ronde: Économie collaborative & facteur de compétitivitéElsa Guegan, membre de l’IDEP, organise une table ronde sur l’économie collaborative et la notion de facteur de compétitivité ce lundi 26 mars 2018 de 18h à 20h. Elle sera animée par Maître Stephan Baller, partner EY Société d’Avocats, avec pour intervenants :
• Maître Gérard Haas, avocat
• Maître Emile Meunier, avocat
• Mme Florence Le Roux, rapporteur à l’ Autorité de la Concurrence
• M. Yannick Vinay, entrepreneur
• M. Alexandre Bigot, membre de l’association OuiShare
Amphithéâtre 3, Faculté Jean-Monnet, 54 Boulevard Desgranges, 92330 Sceaux
Pour s’inscrire: contact@cliniquejuridique-paris-saclay.fr.
Topics of Law, Economics & Behaviour on Class and Group Actions
Commentaires fermés sur Topics of Law, Economics & Behaviour on Class and Group ActionsL’analyse économique et comportementale du Droit apporte un regard éclairé et innovateur pour une régulation efficiente des Actions de Groupe qui se développement en France.
Pour évoquer ces questions, l’Observatoire des Actions Collectives (créé avec le soutien de la Maison des Sciences de l’Homme et de l´IDEP, Université Paris-Sud, Paris-Saclay) et la Maison des Sciences Economiques (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) ont le plaisir de vous inviter au Séminaire sur :
« Topics of Law, Economics & Behaviour on Class and Group Actions»
Invité :
Hugo ACCIARRI
Pr. à l’Université Nationale du Sud, Bahía Blanca, Argentina
Grand-témoin :
Maria José AZAR-BAUD,
Maître de conférences à l’Université Paris-Sud
Fondatrice de l’Observatoire des Actions Collectives
Avec la présence de :
Pierre KOPP, Pr. à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
François FACCHINI, Pr. à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Véronique MAGNIER, Pr. à l’Université Paris-Sud
qui se déroulera :
Le jeudi 8 février 2018 de 14 à 16h
à la Maison des Sciences Economiques de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
106-112 Boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris (M° Campo-Formio)
Colloque « 40 ans après…Bilan et perspectives de la loi ICPE »,
Commentaires fermés sur Colloque « 40 ans après…Bilan et perspectives de la loi ICPE »,Se tiendra le 8 décembre 2017 un colloque, s’intéressant au bilan et aux perspectives de la loi ICPE 40 ans après, qu’organise notamment l’IDEP.
Pauline Abadie, membre de l’IDEP, présidera la séance de la matinée.
Inscription obligatoire, gratuite dans la limite des places disponibles, à l’adresse mail : colloques.jean-monnet @u-psud.fr
Colloque « Droit(s) et gastronomie »
Commentaires fermés sur Colloque « Droit(s) et gastronomie »Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé à l’Université d’Orléans et chercheur associé à l’IDEP, co-organise le colloque « Droit(s) et gastronomie » qui se tiendra le vendredi 17 novembre 2017 à la Bibliothèque nationale de France.
Stéphane Detraz, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et membre de l’IDEP, interviendra également lors de cette manifestation.
Présentation
Comment définir la gastronomie ? Peut-être l’art de jouir, de manière raffinée, de la fonction qui consiste à s’alimenter ; l’hédonisme de la bonne chère, en quelque sorte. De Brillat-Savarin à Instagram, la passion des Français pour la gastronomie ne s’est jamais tarie même si les goûts ont changé. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d’abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d’être un enjeu économique et sociétal. En tant qu’art (même mineur), en tant qu’élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s’opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne tels que Tripadvisor emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains et des repas d’affaires, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la distribution, de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ?
Pour répondre à ces interrogations, le colloque entend confronter différents points de vue et jeter des ponts entre des disciplines qui ont rarement l’occasion de se rencontrer. C’est donc dans le cadre d’un dialogue pluridisciplinaire constructif que sera proposée cette approche juridique de la gastronomie par les chercheurs associés. Des professionnels de la gastronomie participeront également à cette réflexion.
Programme
9h00 : Accueil
9h30 : Ouverture
Sylviane Tarsot-Gillery, Directrice générale, BNF
Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales, Université Paris13 – Sorbonne Paris Cité
9h45 : Introduction
Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité
9h55 : Témoignage d’un chef
Adeline Grattard, Yam’tcha
La gastronomie, patrimoine culturel et artistique
Présidence de session : Bernard Haftel, Professeur de droit privé, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité
Protection et valorisation du patrimoine
10h15 : Le repas à la française, patrimoine mondial
Isabelle Chave, Conservateur en chef du patrimoine, Direction des patrimoines, Ministère de la culture
AOC, AOP et terroirs
Philippe Tanchoux, Maître de conférences en histoire du droit, Université d’Orléans
Le corpus numérique « Gastronomie » de la BNF
Dominique Wibault, Chargée de collections en gastronomie, BNF
Coline Arnaud, chercheur associée à la BNF
Débats
11h30 : Pause
Du patrimoine à l’art
11h45 : Le 17ème siècle, naissance de la grande cuisine française
Frédéric Manfrin, Chef du Service Histoire, BNF
« L’artification » de la gastronomie
Roberta Shapiro, Chargée de recherches en sociologie, Ministère de la culture
La protection des recettes par le droit de la propriété intellectuelle
Nathalie Blanc, Professeur de droit privé, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité
Débats
13h00 : Déjeuner libre
La gastronomie, enjeu économique et sociétal
Présidence de session : Catherine Aurérin, Directrice du Département Droit Economie Politique, BNF
Enjeux de santé et de consommation
14h15 : Les enjeux de santé publique
Serge Hercberg, Professeur de médecine, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité
Protection du consommateur et droit pénal
Stéphane Detraz, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Sud
Le gastronome responsable
Géraldine Goffaux-Callebaut, Professeur de droit privé, Université d’Orléans
Débats
15h35 : Pause
Enjeux de souveraineté et perspectives
15h55 : Tafta, Ceta et autres accords internationaux
Dominique Plihon, Professeur d’économie, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité
Droit européen : harmonisation ou uniformisation de nos assiettes ?
Jean-Paul Branlard, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Sud
Et demain, que mangera-t-on ?
Nathalie Dion, Maître de conférences, Université d’Orléans
Raphaël Haumont, Maître de conférences, Université Paris Sud, Chaire universitaire « Cuisine du futur »
Débats
17h15 : Propos conclusifs
Marie Cornu, Directrice de recherches, CNRS
Inscription obligatoire avant le 13 novembre 2017
Colloque sur La preuve
Commentaires fermés sur Colloque sur La preuveEUROJURIS organise en partenariat avec le Centre de Recherche sur la Justice et le règlement des conflits de l’Université de Paris II un colloque interprofessionnel sur la Preuve.
La journée sera placée sous la direction de Lucie MAYER, Professeur de droit privé à l’Université de Sceaux, membre de l’IDEP et membre associé du Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits de Paris II.
Avec la participation de :
Manuel BOSQUE, Avocat à BOBIGNY
Guillaume BOULAN, Avocat à NANTERRE
Olivier FLAMENT, Huissier à PARIS
Paul-Louis NETTER, Vice-Président du Tribunal de Commerce de PARIS
Hervé PIERSON, Huissier à METZ
Corinne PILLET, Avocate à PARIS
Isabelle SCHMELCK, Première Vice-Présidente au TGI de Bobigny
Programme:
MATINÉE : LES CONTOURS DU « DROIT A LA PREUVE »
APRÈS-MIDI : FOCUS SUR DEUX THÈMES SPÉCIFIQUES
Public visé:
Avocats, huissiers de justice, notaires, juristes
Les ateliers de procédure civile – 28 juin 2017 à la Maison du Barreau de Paris
Commentaires fermés sur Les ateliers de procédure civile – 28 juin 2017 à la Maison du Barreau de ParisL’association Droit & Procédure, l’université Paris Ouest Nanterre, la Cour d’appel de Paris et la Gazette du Palais viennent de conclure un partenariat créant les Ateliers de procédure civile.
Ces Ateliers, qui seront réunis chaque année à Paris au mois de juin, seront animés, sous forme de tables rondes, par des universitaires et des praticiens. Ils ont vocation à rassembler un grand nombre de spécialistes de la procédure civile (professeurs, magistrats, avocats, greffiers et autres praticiens) qui pourront intervenir à la tribune mais également de l’auditorium sur l’ensemble des questions traitées qui leur auront préalablement été communiquées.
Les thèmes abordés le 28 juin traiteront des décrets de procédure de mai 2017 et notamment : les nouvelles exigences rédactionnelles, les nouvelles exigences temporelles, les nouvelles sanctions procédurales et les nouveaux circuits procéduraux.
Le Professeur Lucie Mayer, responsable du pôle « Arbitrage et contentieux » de l’IDEP, interviendra lors de cette journée sur « les nouveaux circuits procéduraux« .
Renseignements et inscriptions : jeande.veronique@orange.fr
Telecharger le programme détaillé
La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et Constitutionnelle
Commentaires fermés sur La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et ConstitutionnelleL’Institut droit, éthique, patrimoine (IDEP) et l’Institut d’études judiciaires (IEJ) organisent, le vendredi 9 juin prochain, à 13h30, un colloque sur le thème « La règle ne bis in idem : concordances et discordances entre les jurisprudences européenne et constitutionnelle ».
Il se tiendra à la Faculté Jean Monnet (54 boulevard Desgranges, 92330 Sceaux, salle Georges Vedel, bâtiment G).
Sous la présidence de Jean Pradel, Professeur émérite de l’Université de Poitiers
Intervenants :
- Jean-Marie Brigant, Maître de conférences à l’Université du Maine Olivier Décima, Professeur à l’Université de Bordeaux
- Olivier Décima, Professeur à L’Université de Lorraine
Stéphane Detraz, Maître de conférences à l’Université Paris-Sud, HDR - Véronique Magnier, Professeur de droit privé à l’Université Paris-Sud, Directrice de l’Institut Droit, Ethique, Patrimoine (IDEP)
- Haritini Matsopoulou, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris-Sud, Directrice de l’Institut d’Etudes Judiciaires (IEJ)
- Didier Rebut, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
- Jacques-Henri Robert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
- Jean-Christophe Saint-Pau, Professeur à l’Université de Bordeaux, Doyen de la Faculté de Droit
- Marie-Christine Sordino, Professeur à l’Université de Montpellier
- Frédéric Stasiak, Professeur à l’Université de Lorraine
Inscription : gratuite mais obligatoire sur le site de l’Université Paris Sud avant le mardi 6 juin 2017
Contact : Institut d’Études Judiciaires, Jean Monnet Université Paris-Sud | Téléphone : 01 40 91 18 68 ou 01 40 91 18 66 | Mail: iej@u-psud.fr
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Colloque validé au titre de la formation continue des avocats
Quatrième Académie internationale de l’IDEP « DE L’INACTION AUX ACTIONS DE GROUPE : Nouveaux enjeux », 27 janvier 2017
Commentaires fermés sur Quatrième Académie internationale de l’IDEP « DE L’INACTION AUX ACTIONS DE GROUPE : Nouveaux enjeux », 27 janvier 2017L’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP) a organisé le vendredi 27 janvier 2017 à la Maison du Barreau de Paris sa Quatrième Académie internationale sur le thème:
« DE L’INACTION AUX ACTIONS DE GROUPE :
Nouveaux enjeux »
Vendredi 27 janvier 2017, 9 à 18h
Maison du Barreau de Paris, 2 Rue de Harlay, 75001, Paris (M° Pont Neuf, Cité)
Menée sous la direction d’un comité scientifique composé de :
María José AZAR-BAUD, Maître de conférences, Université Paris-Sud, Membre de l’IDEP
Véronique MAGNIER, Professeur agrégé, Université Paris-Sud, Directeur de l’IDEP
Yann PACLOT, Professeur agrégé, Université Paris-Sud, Responsable du Pôle Droit et éthique des affaires à l’IDEP
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Présentation de la Quatrième Académie internationale de l’IDEP
« DE L’INACTION AUX ACTIONS DE GROUPE :
Nouveaux enjeux »
Réclamées par les uns, redoutées par d’autres, les actions de groupe ont mis longtemps à être consacrées par le droit positif, le législateur français ayant préféré une intervention sectorielle (consommation et concurrence, santé, lutte contre les discriminations, environnement, données personnelles et libertés) nonobstant le « cadre commun » posé par la Loi sur la modernisation de la justice du XXIe siècle.
En pratique, pourtant, cette pluralité de procédures ne s’est pas accompagnée d’un contentieux important, les affaires en cours n’atteignant pas la dizaine. Le premier « jugement de groupe », bien que non définitif à ce jour, ne s’est pas soldé par un succès. La dimension internationale des actions de groupe continue par ailleurs de poser des difficultés relatives à la composition du groupe, au juge compétent et à la loi applicable. Enfin, sur le plan économique, subsistent d’importantes interrogations quant à l’évaluation des préjudices d’un groupe, les méthodes de réparation et de distribution de l’indemnisation, ou encore le calcul du coût du procès et son mode de financement.
Avec quelques années de recul se pose désormais la question de l’efficacité des dispositifs d’action de groupe catégoriels, de dimension strictement nationale, en particulier au regard des solutions de droit comparé. Le faible nombre de procès en cours, de même que ceux auxquels il a pu être renoncé faute de moyens techniques ou financiers, témoignent de la nécessité d’adapter certaines règles classiques de procédure aux besoins d’un contentieux de groupe. Les règles déontologiques sur l’exercice de la profession d’avocat ou encore les dispositions sur le financement du procès sont aussi susceptibles d’être malmenées, en raison de la spécificité des procès collectifs. Qui plus est, explorer si, en raison des avantages que présentent les modes alternatifs de règlement des différends, il est possible d’envisager une médiation de groupe ou encore une transaction ou un arbitrage de groupe peut s’avérer opportun.
Cette Académie internationale se propose d’offrir à son public une meilleure compréhension de ces nouvelles actions et de contribuer à apporter des réponses aux questions posées, mêlant les points de vue d’universitaires et de praticiens, acteurs français et internationaux du droit ou de l’économie, qui permettraient, le cas échéant, d’anticiper de futures améliorations du régime de l’action de groupe à la française.
Inscription gratuite et obligatoire ici : http://rech.jm.universite-paris-saclay.fr/colloque/colloque.php?evt=86
Pour nous contacter : colloques.droit-eco-gestion@u-psud.fr
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
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Programme de la Quatrième Académie internationale de l’IDEP
« DE L’INACTION AUX ACTIONS DE GROUPE :
Nouveaux enjeux »
8h30 : Café d’accueil
Matinée : TYPOLOGIE ET REPARATION DES PREJUDICES DE MASSE
9h00 : Allocution d’ouverture, Loïc CADIET, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Président de l’Association internationale de droit processuel
9h10 : Propos introductifs, María José AZAR-BAUD, Maître de Conférences, Université Paris-Sud, IDEP
9h15 – 10h45 : Table ronde 1 : INTERETS ET LIMITES D’UNE APPROCHE SECTORIELLE DE L’ACTION DE GROUPE, sous la présidence de Geneviève VINEY, Professeur émérite, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Intervenants :
Martine BEHAR-TOUCHAIS, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Mireille BACACHE, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Béatrice PARANCE, Professeur, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis
Andrée PUTTEMANS, Professeur, Université libre de Bruxelles (Belgique)
10h45 – 11 Débat avec la salle
11h – 11h15 : Pause
11h15 – 12h45 : Table ronde 2 : REPARATION DES PREJUDICES, QUESTION DE METHODES, sous la présidence de Véronique MAGNIER, Professeur, Université Paris-Sud, Directeur de l’IDEP
Intervenants :
Suzanne CARVAL, Professeur, Université de Rouen
Catherine PRIETO, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Pierre KOPP, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Catherine PICHÉ, Professeur, Université de Montréal (Québec), Directrice du Laboratoire sur les actions collectives
12h45 – 13h00 : Débat avec la salle
13h00 – 14h00 : Déjeuner libre
Après-midi : PROCEDURES DE REGLEMENT DES LITIGES DE MASSE
14h – 15h45 : Table ronde 3 : LES REGLES PROCESSUELLES A L’EPREUVE DES ACTIONS DE GROUPE, sous la présidence de Lucie MAYER, Professeur Université Paris-Sud
Intervenants :
Séverine MENÉTREY, Professeur associé, Université de Luxembourg
Alain BAZOT, Président UFC Que choisir
ERIC BALATE, Avocat au Barreau de Mons, Président de l’AIDE (Belgique)
Angelo DONDI, Professeur, Université de Gênes (Italie)
15h45 – 16h : Débat avec la salle
16h – 16h15 : Pause
16h15 – 17h30 : Table ronde 4 : APPORT DES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES DIFFERENDS AUX LITIGES DE MASSE, sous la présidence de Soraya AMRANI-MEKKI, Professeur, Université Paris Nanterre
Intervenants :
Hélène VAN LITH, Secrétaire de la Commission d’Arbitrage et de Règlement alternatif de conflits à la CCI
Sophie HENRY, Déléguée Générale du CMAP
Catherine PEULVÉ, Vice-Présidente nationale de l’Association des Avocats Conseils d’Entreprises
Daniel MAINGUY, Professeur, Université de Montpellier
17h30 – 17h45 : Propos conclusifs, María José AZAR-BAUD, Maître de Conférences, Université Paris-Sud, IDEP
18h : Cocktail de clôture
Telecharger le programme détaillé
Comité d’organisation :
Faculté Jean Monnet : Julien ANDRIEU, Benjamin BARATTA, Bouchra BOUKERMA, Elias CHEBAYE, François GALEA, Vanessa NEHME, Jaze ROSMADE, Juliana SFEIR, Charlotte ZAGURY
IUT de Sceaux, TC1 : Melyna ACHOURI, Maela AGBOKOU, Steffy DELLON, Ezequiel LEBOEUF, Thibault SAINT-MARTIN-TILLET
Les collections privées : approches historiques et juridiques
Commentaires fermés sur Les collections privées : approches historiques et juridiquesLes 16 et 17 mars 2017, UNIDROIT accueille à Rome une conférence de deux jours sur : « Les collections privées : Approches historiques et juridiques » en collaboration notamment avec l’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP).
La garantie d’assurance
Commentaires fermés sur La garantie d’assuranceDavid Bakouche, Professeur à l’université Paris-Sud (Paris-Saclay), et Hubert Groutel, Professeur émérite de l’université Montesquieu-Bordeaux IV, organisent, avec le soutien de l’Institut Droit Ethique Patrimoine (Université Paris-Saclay), des éditions LexisNexis et du cabinet Mayer Brown, un colloque qui se tiendra le 28 juin 2016, à la Maison de la chimie, sur le thème « La garantie d’assurance ».
Vous pouvez télécharger le programme du colloque: [Téléchargement introuvable]
20 et 21 octobre 2015, Académie internationale « Ethique et patrimoine culturel – Regards croisés »
Commentaires fermés sur 20 et 21 octobre 2015, Académie internationale « Ethique et patrimoine culturel – Regards croisés »Vous trouverez ci-après le lien pour télécharger le programme : [Téléchargement introuvable]
L’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP), en partenariat avec l’Institut d’Etudes de droit public (IEDP) et l’Ecole du Louvre, organise les 20 et 21 octobre 2015 la troisième Académie internationale à l’Ecole du Louvre sur le thème :
« Ethique et patrimoine culturel – Regards croisés »
menée sous la direction d’un comité scientifique composé de :
- Géraldine Goffaux Callebaut, professeur de droit privé, membre associé de l’IDEP
- Stéphane Duroy, professeur de droit public, membre de l’IEDP
- Jérôme Fromageau, doyen honoraire, président de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art
- Marie Cornu, directrice de recherches, membre du CNRS (ISP CNRS/ENS Cachan)
- Dominique Jarrassé, professeur d’histoire de l’art contemporain, université Bordeaux Montaigne
- Anne Ritz-Guilbert, chercheur HDR en histoire de l’art, Équipe de recherche, École du Louvre
Le droit ne permet plus aujourd’hui de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel. L’internationalisation des relations, la complexification des situations et la diversité des enjeux historiques, politiques, diplomatiques, économiques, spirituels, sont autant de raisons de faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques.
Dans le cadre du patrimoine culturel, ce sont essentiellement les professionnels (conservateurs et directeurs de musées, acteurs du marché de l’art, archéologues, archivistes, bibliothécaires,…) qui vont être les bâtisseurs de la norme éthique. Dans ce contexte, quel est le rôle de l’éthique? Quel est le lien entre éthique et déontologie ? Quelle approche faut-il avoir de ce concept ? Éthique individuelle ou collective ? Éthique de l’institution ? Éthique de la profession ? Éthique codifiée ou informelle ?
Toutes ces questions se posent dans les différents processus d’objectivation auxquels le patrimoine culturel est soumis, à savoir la patrimonialisation, la conservation, la valorisation, processus autour desquels seront organisées les différentes interventions du colloque.
Durant deux jours, des juristes, des historiens de l’art, des conservateurs, des professionnels du marché de l’art et du mécénat aborderont, sous l’angle national et international, les thèmes de l’artification, de la patrimonialisation des documents et des pratiques culturelles, du mécénat, de la restauration, de la numérisation, de la restitution des œuvres spoliées et des restes humains ainsi que de la sortie des collections, toutes démarches qui engendrent de nouveaux questionnements éthiques.
Inscription gratuite mais obligatoire en ligne en cliquant sur: http://rech.jm.universite-paris-saclay.fr/colloque/colloque.php?evt=75
Publications
Le numéro d’octobre de la revue Juris Art etc. (groupe Dalloz) comprend un dossier sur l’Ethique et le patrimoine culturel.
Les actes du colloque seront publiés chez L’Harmattan, dans la collection Droit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Jérôme Fromageau et Marie Cornu.
Sous la patronage de : la Commission nationale française pour l’Unesco
Avec le soutien de :
– la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art
– Juris Art etc. (groupe Dalloz)
Pour toute information, contacter Mademoiselle Pauline Pierre : pauline.pierre@u-psud.fr
17 et 18 septembre 2015, Les PME existent-elles ?
Commentaires fermés sur 17 et 18 septembre 2015, Les PME existent-elles ?
Pour toute information, contacter :
- Professeur Julien Icard : julien.icard@univ-valenciennes.fr
- Professeur Magali Jaouen : magali.jaouen@univ-valenciennes.fr
« Le droit dans l’entreprise mondiale/Law in the global firm »
Commentaires fermés sur « Le droit dans l’entreprise mondiale/Law in the global firm »Le Colloque « Le droit dans l’entreprise mondiale/Law in the global firm » se tiendra le jeudi 18 juin 2015 à HEC Paris (1, rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas), dans le Bâtiment MBA, Amphithéâtre Bellon, de 13h à 19h30.
Le programme du colloque est le suivant: [Téléchargement introuvable]
Inscription obligatoire en ligne en cliquant sur : colloque-le-droit-dans-l-entreprise-mondiale-law-in-the-global.evenium.net/
L’action de groupe : le droit français à l’épreuve des expériences étrangères
Commentaires fermés sur L’action de groupe : le droit français à l’épreuve des expériences étrangèresLe Centre français de droit comparé (CFDC) organise un colloque consacré à l’action de groupe, le jeudi 26 mars à 14h00.
Cette manifestation se déroulera dans l’amphithéâtre Michelet du ministère de la Justice, 2-14 rue des Cévennes, dans le 15ème arrondissement de Paris. J’espère vous revoir à cette occasion.
Vous trouverez ci-après le programme : [Téléchargement introuvable]
30 juin et 1er juillet 2014, Académie internationale d’été, « Les Codes d’Ethique, un nouveau défi pour les entreprises »
Commentaires fermés sur 30 juin et 1er juillet 2014, Académie internationale d’été, « Les Codes d’Ethique, un nouveau défi pour les entreprises »Le programme de l’Académie internationale d’été est le suivant: [Téléchargement introuvable]
L’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP), en partenariat avec EY Société d’Avocats, organise les lundi 30 juin et mardi 1er juillet 2014 dans les locaux d’EY à La Défense Tour First, la deuxième Académie internationale d’été de l’université Paris-Sud sur le thème des :
« Codes d’éthique, un nouveau défi pour les entreprises »
Menée sous la direction d’un comité scientifique composé de :
Yann Paclot, Professeur agrégé, Responsable du Pôle « droit et éthique des affaires » de l’IDEP
Virginie Lefebvre-Dutilleul, Avocat associé, EY Societé d’Avocats
Stéphane Baller, Associé, EY Société d’Avocats
Georges Gaède, Docteur en droit, Chercheur de l’IDEP, Entrepreneur
Le programme de cette Académie, à la fois international et pluridisciplinaire, a pour ambition d’explorer la thématique des codes d’éthique sous deux angles alliant droit et business – le « nouveau phénomène juridique », et le « nouvel ordre juridique » – en confrontant les points de vue des acteurs français et internationaux de l’entreprise, leurs conseils et les universitaires.
Ces deux journées de réflexion feront l’objet d’une publication dans une revue juridique à très large diffusion dès le mois de juillet 2014 et d’un dossier de presse de présentation de l’évènement.
Inscriptions
Manifestation scientifique validée au titre de la formation continue des avocats.
Droits d’inscription :
– une journée : 350 €
– deux journées : 600 €
Entrée libre pour les étudiants, les enseignants-chercheurs et les magistrats.
Inscription obligatoire en ligne en cliquant sur: https://emeia.ey-vx.com/700/33483/new-folder(2)/inscription.asp
Pour les personnes inscrites au titre de la formation continue, contacter Madame Géraldine Goffaux pour l’édition des factures et la remise des attestations : geraldine.goffaux@u-psud.fr
Publication
Publication des actes de l’Académie au sein du Cahier de Droit de l’entreprise (LexisNexis) en septembre 2014.
Présentations powperpoints de l’Académie
Très prochainement
Bibliographie de l’Académie
Vous pouvez télécharger la bibliographie de l’Académie en cliquant sur: [Téléchargement introuvable]
Photographies de l’Académie
Vous trouverez ci-dessous un extrait des photographies du lundi 30 juin 2014 (Pour les photographies, Mention obligatoire: © Christophe Rabinovici) et du mardi 1er juillet 2014 (Pour les photographies, Mention obligatoire: © Milan Szypura). Pour visualiser l’intégralité des photographies, vous pouvez vous rendre pour le lundi 30 juin sur ce lien et pour le mardi 1er juillet sur ce lien.
De plus, l’Académie s’est clôturée par un dîner de gala au Tribunal de commerce de Paris (mardi 1er juillet à 20h) sous le haut patronnage du Président du Tribunal de commerce de Paris, Frank Gentin. Le dîner s’est tenu dans la salle à manger des juges-consulaires.
